Lundi 27 avril : Prochain Conseil municipal
Se tiendra dans la salle du Conseil Municipal – Lundi 27 avril à 18h30
Il est rappelé que le public ne peut intervenir pendant la tenue du Conseil Municipal. Pour toute question ou précision sur un point évoqué, n’hésitez pas à demander un rendez-vous avec Monsieur le Maire ou l’un de ses Conseillers.
Ordre du jour :
Approbation du PV du 28 mars 2026,
Election des Adjoints et délégations,
Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux,
Désignation des représentants de la commune de Couffouleux à l’assemblée spéciale du syndicat mixte Agédi,
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
Désignation du correspondant tempête Enedis,
Désignation d’un délégué au CNAS,
Désignation des membres du SMICTOM de Lavaur,
Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission d’attribution des logements sociaux gérés par Tarn Habitat,
Désignation d’un correspondant défense,
Approbation de la révision des attributions de compensation 2025 selon la procédure de droit commun,
Vote des taux,
Affectation des résultats – Budget commune,
Approbation du budget communal 2026,
Affectation des résultats – Budget photovoltaïque,
Approbation du budget photovoltaïque 2026,
Fixation de la durée d’amortissement des études non suivies de réalisation,
Indemnités des élus 2025 – Information du Conseil Municipal,
Fongibilité des crédits 2026,
Choix des entreprises dans le cadre du marché relatif à la création de 3 logements dans l’ancienne forge,
Rétrocession d’une concession funéraire à la Commune de Couffouleux,
Questions diverses.
