Mardi 9 avril - Prochain Conseil Municipal
Se tiendra dans la salle des ainés – Mardi 9 avril 2024 à 20h 30
Il est rappelé que le public ne peut intervenir pendant la tenue du Conseil Municipal. Pour toute question ou précision sur un point évoqué, n’hésitez pas à demander un rendez-vous avec Monsieur le Maire ou l’un de ses Conseillers.
Ordre du jour
Approbation du PV du 13 février 2024,
Approbation du compte financier unique, budget communal 2023,
Approbation du compte financier production vente électricité 2023,
Affectation des résultats 2023,
Vote du budget communal 2024,
Vote du budget primitif production vente électricité 2024,
Vote des taux 2024,
Fongibilité des crédits 2024,
Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation,
Validation des indemnités des élus en 2023,
Fixation de la durée d’amortissement des installations figurant à l’actif des subventions d’équipements et des fonds de concours versés sur le budget production vente électricité photovoltaïque,
Validation d’une convention de partenariat entre Couffouleux et Rabastens dans le cadre de la fête du centenaire du pont,
Rétrocession des équipements communs du lot de l’impasse de l’écluse,
Subventions aux associations,
Questions diverses,
